Conflits entre associés

#1

Bonjour à tous les porteurs de projet,

  1. Qu’est-ce qui vous mettrait le plus en colère?
  • Un associé “tire-au-flanc”, voire de plus en plus absent?
    ou
  • Un associé travaillant en même temps sur un autre projet?
  1. Comment réagiriez-vous?
  • Vous entameriez une procédure (judiciaire ou extra-judiciaire) pour l’éjecter de votre projet?
    ou
  • Vous convoqueriez les autres associés pour lui adresser un avertissement?
    ou
  • Vous renégocieriez l’attribution des tâches, rôles et responsabilités et par conséquent la participation au capital de l’associé avec lequel vous êtes en conflit?

Merci d’avance pour votre retour d’information.

#2

Je pense que le mieux c’est de bien choisir ses associés: http://bit.ly/2eioMcW :slight_smile:

Sinon le mieux c’est quand même qu’il parte de lui même

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#3

Certes, le mieux c’est de savoir bien s’entourer. Cela semble une évidence et pourtant c’est plus facile à dire qu’à faire (mais c’est une autre histoire :blush:)

Mon propos, aujourd’hui est plutôt de voir comment s’y prendre quand le candidat apparemment idéal des débuts se transforme à l’usage en poids mort pour les autres associés. Cela arrive plus fréquemment qu’on ne le pense et le problème est bien plus insidieux qu’on ne le subodore: par exemple, il arrive parfois que l’associé ayant perdu sa motivation parte de lui-même… mais tout en gardant ses parts dans la société. Les associés n’ayant juridiquement aucun moyen de le forcer à vendre ses parts.

Dans le cas où la majorité des voix exprimées pousse l’associé peu motivé vers la sortie, ici non plus il n’y a aucun moyen de forcer le sortant à vendre ses parts.

Donc l’équipe initiale passe, par exemple, de 3 cofondateurs, à 2 (dix mois plus tard) pour faire tout le travail et disons que les associés restant s’en sortent et font prospérer malgré tout la société. Au bout de quatre ans, un acheteur se présente et la société est revendue pour 10 millions d’euros…à diviser en trois ! Pour l’associé qui est parti avant la cession; ce n’est que du bonheur: Plus de 3 millions d’euros pour dix mois de travail dans la start-up.

#4

Pour l’avoir vécu et m’en être séparé, l’associé qui travaille sur d’autres projets qui plus est dans le même secteur d’activité de l’entreprise, c’est je crois la pire expérience d’autant que pour ma part cela a été découvert à mon insu…
Ma réaction a été catégorique et sans détour: liquidation de l’entreprise, procès et j’ai remonté ma boite seul depuis. Perso plus jamais d’associé et je le vit parfaitement bien ainsi !

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#5

Liquidation de l’entreprise: c’est encore plus catégorique que la procédure judiciaire…

Votre associé malveillant, comment l’aviez-vous choisi ? A l’intuition? Ou selon des conseils? Ou encore selon une méthode de sélection?

#6

C’était un ami…

#7

Oui, et comme c’est souvent le cas dans ce contexte je parie que le partage du capital s’est fait à part égales…

#8

Et oui tu as vu juste c’est bien le cas d’ou la décision de liquidation c’était plus simple ainsi.

#9

Bonsoir,

Je viens mettre mon grain de sel de juriste.

Je ne saurais trop conseiller aux porteurs de projet de prévoir des clauses d’exclusion dans leurs statuts ou dans un pacte extrastatutaire.

En l’absence de telles stipulations, il est extrêmement difficile (voire impossible) d’exclure un associé, même s’adonnant à de la concurrence.

#10

Ce n’est pas très réaliste.

On peut prévoir contractuellement des clauses de sortie (par exemple: à quelles conditions financières, droits de préemption pour les associés restant, etc.). Mais il est beaucoup plus difficile de faire avaler aux associés originels des clauses d’exclusion mutuelles.
Qui va accepter de rentrer dans une association où les autres ont la possibilité de l’exclure?
Surtout si l’activité prospère et la valeur de l’entreprise s’accroit.
Psychologiquement parlant le cofondateur rentre dans une aventure risquée en jouissant de la liberté d’en sortir quand bon lui semble pas avec la contrainte d’être sur un siège éjectable.

Les clauses d’exclusion (à ne pas confondre avec les clauses de sortie) sont très rares dans les pactes d’actionnaires. Et pour cause: elle rendent les pactes indigestes voire rédhibitoires. Il y a le problème de la rédaction de telles clauses et surtout de comment les interpréter et de comment les appliquer.

Les clauses d’exclusion ne peuvent être imposées que dans des sociétés plus matures et donc par des actionnaires qui ont fait leurs preuves: dans ce cas de figure elles ont plus de chances d’être acceptées par les nouveaux actionnaires.

Il est bien moins couteux et plus efficace d’apprendre à mieux choisir ses associés que de rédiger des clauses d’exclusion (qui ne serviront qu’à corriger les mauvais choix d’associés)

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Team : CamilleBriceJulienVivianBorisXavierSteven.