Fiscalité pour des ventes à l'étranger

Bonjour,

Je suis en plein lancement d’un site e-commerce, nous vendons des vidéos personnalisées dans le monde entier, nous ne sommes que des intermédiaires entre le client et le vidéaste et touchons une commission pour chaque transaction.
J’aimerais donc savoir comment cela se passe au niveau de la TVA, si un français achète une vidéo à un vidéaste américain, faut-il appliquer les 20% de TVA ? Si un américain achète à un vidéaste américain, quel taux de TVA appliquer ?
Concernant la commission que nous facturerons au vidéaste, dois-je envoyer une facture HT ou bien un taux de TVA adapté à la nationalité du vidéaste ?
Des questions complexes dont je n’ai eu la réponse nul part ailleurs sur internet.

Je vous remercie par avance pour votre aide !

Je te conseille de te faire conseiller par quelqu’un de compétent, à savoir un expert-comptable. Si tu développes cette activité dans le cadre d’une société, alors tu devras faire un bilan, et tu ne peux pas te permettre de faire d’erreurs sur ces questions au risque de le payer (très) cher.

La règle (en France) est différente entre BtoB et BtoC, en supposant que les vidéastes dont tu parles soient des personnes morales. Et les règles dépendent pour chaque pays d’origine des vidéastes. Par exemple, en France il y a trois types de cas : les ventes en France, en UE, et dans le reste du monde.

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Hello,
Les produits digitaux doivent appliquer la TVA du pays du client lors de l’achat.
Ex: un Francais achète une musique sur itunes pendant ses vacances au club med en Grèce, Apple doit appliquer une TVA Grecque.

Donc dans ton exemple, tu dois appliquer une TVA US si ton client est Américain.

En B2B, pour faire simple, c’est du HT en dehors de ton pays.

Le plus complexe ensuite est de tout déclarer, et pour ça il faut utiliser le service MOSS.
Le principe sera de saisir les montants des TVA collectée sur chaque ligne pays, de payer, et ensuite Moss paye les pays en question. C’est un genre de centralisateur.

Formez vous sur le sujet et implémentez les bonnes règles car d’ici 2021, on aura le meme système pour les produits physiques… (actuellement c’est sur le pays d’expédition qu’on calcul la TVA).

Hello,

Merci pour ta réponse.

Me concernant, je ne suis qu’un intermédiaire, donc je ne facturerai que ma commission HT pour les vidéastes à l’étranger et avec la TVA pour les vidéastes français.

Le problème étant que je reçois tout l’argent avant de le redistribuer en gardant ma commission, suis-je certain que mon chiffre d’affaires réel et officiel sera uniquement ma commission facturé ou bien les inspecteurs des impôts pourront considérer que je devrais être imposé sur l’ensemble ? (En sachant que je suis en micro-entreprise donc taxé sur le CA)

Si tu es en micro tu ne peux pas facturer de TVA il me semble sauf si tu dépasses les seuils…
Pour les micro qui veulent monter des marketplaces, le mieux est d’utiliser un système de multivendor (woocommerce le gère parfaitement). Grâce à ce système la vente se fait entre le vidéaste et le client et toi tu factures uniquement ta commission.
Woocommerce, multi vendor, stripe connecte et tout est automatisé :robot:

Dans ce cas ton CA sera ta commission et c’est ce qu’il faut faire sinon ton CA facturable en AE sera bien le montant payé par le client et c’est clairement pas à ton avantage.